Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANILOR
Boulangerie Viennoiserie Française, SA

Numéro de dépôt :
1251638
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2013

Présentation de la marque PANILOR

Déposée le 20 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Boulangerie Viennoiserie Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Boulangerie Viennoiserie Française domicilié(e) ZI Les Fraries,42740 St Paul en Jarez,France (dossier no 2247616) - 42740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 280 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre GASNIER avocat domicilié(e) 141 avenue du Prado,13008 Marseille (dossier no 2247616) - 13008 - France.

La marque PANILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANILOR est expirée depuis le 31 juillet 2013.

Boulangerie Viennoiserie Française a également déposé les autres marques suivantes : PANILOR , BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE BVF , CESAR


Boulangerie Viennoiserie Française, SA - ZI Les Fraries,42740 St Paul en Jarez,France (dossier no 2247616) - 42740 - France - SIREN 787280155


Jean Pierre GASNIER avocat - 141 avenue du Prado,13008 Marseille (dossier no 2247616) - 13008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2003 n°2247616 - Publication au BOPI 2003-07-31

Renouvellement sans limitation n°2023284 - Publication au BOPI 1993-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription le 11 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167577 - Publication au BOPI 1994-01-11

Inscription le 11 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167576 - Publication au BOPI 1994-01-11

Pain ordinaire, de régime, de seigle, pain et pâtisserie dits viennois, brioches, biscottes, gressins et en général tous articles de boulangerie, cakes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.